Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site Superscan, accessible à l'adresse www.superscan.fr, est édité par :
- Raison sociale
- OTIUM
- Forme juridique
- SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social
- 1 500 €
- Siège social
- 24 impasse du Glaoudis
31190 Grazac, France - RCS
- Toulouse B 813 908 092
- SIRET
- 813 908 092 00048
- N° TVA intracom.
- FR33 813 908 092
- Directrice de la publication
- Mylène BABAU
- Email de contact
- infos@superscan.fr
2. Hébergement
Le site Superscan est hébergé par les prestataires suivants :
Application web et API
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web
- vercel.com
Base de données
- Hébergeur
- Neon Inc.
- Région
- eu-central-1 (Francfort, Allemagne)
- Site web
- neon.tech
Serveur d'ingestion de données
- Hébergeur
- Contabo GmbH
- Adresse
- Aschauer Straße 32a, 81549 München, Allemagne
- Site web
- contabo.com
3. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »), tu disposes d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant tes données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de tes données, tu peux contacter notre Déléguée à la Protection des Données :
- DPO
- Mylène BABAU
- infos@superscan.fr
Pour plus de détails sur les données collectées et leur utilisation, consulte notre Politique de confidentialité.
Tu peux également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) si tu estimes que tes droits ne sont pas respectés : www.cnil.fr/fr/plaintes.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Superscan (textes, graphismes, logo, icônes, images, vidéos, code source) est la propriété exclusive d'OTIUM SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Les marques et logos des marchands partenaires affichés sur Superscan restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés à des fins d'identification commerciale uniquement.
5. Responsabilité
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OTIUM SAS s'efforce de mettre à jour ces informations régulièrement, mais ne saurait être tenue responsable d'éventuels écarts, omissions ou erreurs. Pour toute commande, le prix de référence reste celui affiché sur le site du marchand au moment de la transaction.
Superscan ne vend pas directement de produits et n'est pas partie aux transactions entre l'utilisateur et les marchands partenaires. Les conditions générales de vente, de livraison, de retour et de garantie applicables sont celles du marchand chez qui la commande est passée.
6. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable préalable, les tribunaux français seront seuls compétents.